Conditions générales de ventes 
LELL.Market

En validant une commande le client déclare reconnaître avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.

LELL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de ventes. Il appartient aux clients de se référer régulièrement à la dernière version des conditions générales de ventes en ligne. Le client est réputé avoir pris connaissance de la version en cours au moment de chaque nouvelle commande.

En cas de non respect des présentes conditions générales de ventes, LELL se réserve le droit, sans aucune indemnité ni préavis, de suspendre ou de fermer le compte du client.

NATURE DE L’OFFRE

LELL.Market, marché permanent de produits locaux https://lell.market/,  est édité par la société LELL, société par actions simplifiée au capital de 37.500 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 817 899 370, dont le siège social est situé 159 cours Tolstoï, 69100 Villeurbanne (ci-après désignée « LELL »). LELL commercialise des produits locaux, fermiers et artisanaux, en circuit court, sans intermédiaire autre qu’elle-même entre le producteur et le consommateur.
LELL propose à ses clients un site de commande en ligne, en parallèle de son magasin, et objet des présentes conditions générales de vente.
Les illustrations de produits présentes sur le site de vente en ligne sont choisies pour être les plus fidèles possibles aux produits vendus. Néanmoins, elles ne sont pas contractuelles. Certaines différences d’aspect, de taille, ou de couleur peuvent exister, dont LELL ne peut être tenu pour responsable.
De même, les articles vendus au poids, tels que légumes, fruits peuvent présenter une variation de poids par rapport au poids affiché sur le site. LELL met tout en œuvre pour que cette variation n’excède pas 10%.

DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Compte-tenu de la petite taille et du petit volume de production des fermes et artisans fournisseurs de LELL, certains produits peuvent manquer temporairement, ou être disponibles en quantités inférieures aux commandes passées. Si LELL ne peut honorer en tout ou partie une commande, il sera proposé au client, soit un produit de remplacement, soit un différé de livraison, soit un remboursement.

COMMANDES

Enregistrement et confirmation des commandes

Les commandes enregistrées engagent le client et impliquent l'acceptation des conditions générales de vente. LELL confirme la prise de la commande au client par un mail récapitulant les produits commandés, la quantité, et le prix.

Droit de rétractation

Le droit de rétractation prévu pour la vente à distance ne s’applique pas aux denrées alimentaires. Par conséquent, il n’est pas mis en œuvre par LELL.

Modification ou annulation de commande par le client

Une fois la commande validée, le client ne peut apporter de modification à sa commande. Il peut tout au plus en cas de force majeure en demander l'annulation par mail (contact@lell.fr) ou par téléphone (04 72 36 01 69) en précisant le motif de l'annulation, ceci au plus tard 12 heures avant l'heure de livraison prévue.
LELL se réserve le droit de prendre en compte ou non l'annulation en fonction du motif invoqué, et indiquera son acceptation ou son refus par retour. Si l’annulation est acceptée, une indemnité de 10% du montant de la commande sera retenue. Dans le cas contraire, la commande sera préparée et mise à disposition du client.

Modification ou annulation de commande LELL

LELL peut annuler la commande si l’approvisionnement ne permet pas d’honorer celle-ci et en informera le client. Le Client sera remboursé dans les plus brefs délais. En aucun cas, il ne pourra être réclamé de dommages et intérêts.

Règlement

Les règlements s’effectuent soit en ligne (via Paypal ou Lydia, système sécurisé) soit au retrait de la commande chez LELL (en espèces, en chèque, en Gonettes [Monnaie locale] ou en Titres-Restaurant*).

*L’utilisation des titres-restaurant est limitée à un montant maximum de 19€ par jour, sous réserve que la valeur du ou des titre(s)-restaurant présenté(s) en paiement soit inférieure ou égale à la valeur globale des articles achetés.

Retrait des commandes

Les commandes sont à retirer au magasin LELL, sur le créneau horaire choisi (jours et heures indiqués sur le mail de confirmation), et pendant les heures d’ouverture indiquées sur le site internet https://lell.market/.

Lorsque la commande comprend des produits frais, LELL ne peut être tenu responsable et n’accordera aucun dédommagement en cas de détérioration éventuelle de ces produits (légumes et fruits notamment) si la commande n’est pas retirée dans un délai de 24 heures après l’horaire de mise à disposition indiqué. De même, pour les articles frais comportant une date limite de consommation (DLC), LELL ne peut être tenu responsable et n’accordera aucun dédommagement en cas de dépassement de la DLC si une commande n’est pas retirée dans un délai de 48 heures après l’horaire de mise à disposition indiqué.

Livraison en points-relais

Aussi, les commandes peuvent également être retirés gratuitement en point relais sur le créneau horaire choisi (jours et heures indiqués sur le mail de confirmation), et pendant les heures d’ouverture indiquées au moment de la commande. 

Pour les produits frais, le respect de la chaîne du froid est assuré via le transport et la conservation des produits dans des caisses isothermes jusqu’à sa distribution au client final.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations et données relatives à toute personne physique représentant l’Acheteur sont traitées par LELL ; sauf mention contraire, elles sont indispensables à la gestion du compte de l’Acheteur et de son accès au site.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires incombant, le cas échéant, à LELL.

Conformément à la loi dite « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, l’Acheteur dispose d'un droit d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles le concernant, dans les conditions prévues par la loi.

Conformément à la réglementation en vigueur, toute demande présentée à ce titre devra être accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité portant la signature du demandeur et préciser l'adresse à laquelle doit parvenir la réponse. Une réponse sera alors adressée dans un délai maximum de 2 mois suivant la réception de la demande.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le Site est strictement interdite.